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1. Objet et parties

Les présentes conditions de vente s’appliquent pour tous les produits proposés par l’artiste, à savoir notamment les tableaux, les livres, posters, épreuves d'artistes et goodies…

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Elles sont modifiables tout moment sans préavis.

Toutes les commandes passées à Christophe DOUGNAC en qualité de particulier sont destinées à l’usage personnel. Dans ce cas, les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits.

2. Produits

Tous les produits proposés sont en principe disponibles.
En cas de non disponibilité avérée du produit commandé, l’artiste ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée.

3. Commande

En cas de commande par Internet, les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Christophe DOUGNAC confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande.

Dans tous les cas, le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Nous livrons dans tous les pays sous réserve d'éligibilité par notre transporteur. Dans le cas où nous ne serions plus en mesure de livrer vers un pays particulier, nous serons contraints d'annuler la commande (qui vous sera bien évidemment remboursée le cas échéant).

4. Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport, dont la valeur est établie selon les modalités de livraison.

Le prix indiqué dans la confirmation de commande, en cas de vente par Internet, ou, dans les autres cas, dans la facture, est le prix définitif, toutes taxes comprises.

5. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande ou sur la facture adressée par le vendeur.

Le paiement s’effectue par voie sécurisée, en cas de paiement par Internet ainsi que par chèque bancaire à l'ordre de Christophe DOUGNAC
En cas de paiement par chèque bancaire et après validation de la commande (et réception de la confirmation par e-mail), expédier le chèque à l’atelier de Christophe DOUGNAC, 7 Bis Rue Mahourat 32500 Fleurance

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaires concernés auront donné leur accord.
En cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par tout moyen adéquat.

6. Livraison

Après confirmation de commande, l’artiste s’engage à livrer à l’acheteur l’intégralité des produits commandés dans un délai raisonnable.

La livraison sera effectuée par La poste en colissimo recommandé ou en colissimo international recommandé suivant la nature et le volume de l'envoi, en France Métropolitaine et dans les pays dans lequel le service postale accepte de faire livrer les produits.

Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues à l’article 8 des présentes conditions.

Les frais d'envoi sont offerts pour toute commande dépassant les 125 € : en envoi Colissimo pour la France.

7. Transfert de propriété

Christophe DOUGNAC conserve la propriété des produits commandés jusqu’au paiement effectif et intégral de leur prix et dispose donc de la faculté de reprendre les produits livrés si ceux-ci ne sont pas payés à échéance.
Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.

8. Rétractation

L’acheteur consommateur dispose de 7 jours à compter de la réception des articles pour demander l’échange ou le remboursement, des articles en cas d’inadéquation entre les biens reçus et les souhaits de l’acheteur.
Les articles doivent alors être renvoyés neufs, intacts, dans leurs emballages.
Les frais de retour, en cas de rétractation, sont à la charge de l’acheteur.

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